Mentions Légales

Propriétaire du site
Association Héricourt Multi Services- 70400 Héricourt
Siret : 3452376550039
APE : 7830Z
Agrément simple SAP345237655

Directeur de publication
HMS - 70400 Héricourt

Hébergement : 
Société LWS - (Ligne Web Services)
4 rue galvani
75838 PARIS CEDEX 17

Informatique et libertés :

Traitement des données personnelles :
Dans le cadre du traitement automatisé d’informations nominatives et privées (au sens de la loi modifiée n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) via le formulaire présent sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression des données ou d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez nous par courrier à l'adresse suivante HMS - 5 bis rue Anatole - 70400 Héricourt - Par téléphone : 03 63 69 00 12 - L’adresse électronique (email) que vous avez renseignée par le biais de notre formulaire ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du présent site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager notre responsabilité quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Cookies :

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Un cookie est un petit fichier que va déposer un site internet sur votre ordinateur pour y stocker des informations qui vous sont propres.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de traceurs (cookies) afin de réaliser des statistiques anonymes de visites, vous fournir les services que vous demandez expressément.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

Droit à l'image :

Nous respectons le droit à l'image en vertu de l'article 9 du code civil.
Cependant, si vous figurez sur une des photos présentes sur le site et que vous vous opposez à sa publication, merci de nous contacter, nous retirerons immédiatement la photo en question.

Crédit photo

Fotolia banque d'images